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Le Bistro

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Photos des députés français élus lors des législatives

Salut, est-ce qu'une initiative est prévue pour prendre en photo les différents députés français lors de leur investiture, comme cela avait été le cas en 2017 ? Skimel (talk) 18:28, 10 July 2024 (UTC)

Bonjour Skimel ! Il me semble que Le Commissaire est sur le coup. Exilexi (talk) 13:16, 21 July 2024 (UTC)

Bonjour @Exilexi et @Skimel. Oui en effet j'ai démarché l'Assemblée nationale qui ne m'a pas donné de réponse favorable. J'essaye d'autres portes d'entrée (avec la casquette de @Mickaël en résidence". Merci pour le partage du lien de l'article qui me sera utile pour appuyer ma démarche. Le Commissaire (talk) 18:11, 21 July 2024 (UTC)

De rien @Le Commissaire, merci pour cette démarche ! Je sais qu'il y a aussi TrisHR qui en a photographiés un certain nombre. Skimel (talk) 12:32, 28 July 2024 (UTC)

Hello, oui, c'est en cours. J'en ai ajouté de nouvelles aujourd'hui (voir mes historiques de contribution). J'avance gentiment mais, si tout se passe comme je le souhaite, à la rentrée parlementaire de septembre, on aura une bonne vision des photos manquantes et j'essaierai de combler les "trous". TrisHR (talk) 16:42, 31 July 2024 (UTC)

Bonjour : j'ai fini d'ajouter les photos que j'avais. Elles ont aussi été insérées sur les fiches des députés concernés et j'ai mis à jour le tableau listant les députés de la XVIIe législature (sauf une car je n'ai pas trouvé comment ajouter la miniature). TrisHR (talk) 14:53, 3 August 2024 (UTC)

@TrisHR : Bonjour, «Sauf une» : laquelle et en quoi la méthode d'ajout diffère-t-elle des autres dans le tableau ? -- Asclepias (talk) 16:32, 3 August 2024 (UTC)

Bonjour, il s'agit de Mme Ayda Hadizadeh. C'est la seule qui n'a pas le SVG "sin foto" et je n'arrive pas à ajouter la miniature... Je me sers de l'éditeur visuel car avec la modification du code, le tableau est trop gros, je me perds. TrisHR (talk) 17:04, 5 August 2024 (UTC)

Je l'ai ajoutée. -- Asclepias (talk) 17:47, 5 August 2024 (UTC)

Éclairages concernant Studio Harcourt

Bonjour à tou(te)s,

Pour ne pas allourdir la déjà très longue discussion anglophone en cours par ailleurs [1] et surtout parce que je souhaite éviter les erreurs d'interprétation ne maîtrisant pas bien l'anglais, voici quelques éléments permettant d'éclairer le sujet. Ces données permettent notamment de mettre en évidence deux points essentiels :

- RMN (réunion des musées de France, ministère de la Culture) commet depuis longtemps, de nombreux "copyfrauds".

- La société actuelle Studio Harcourt reste de fait, l'auteur officiel du fonds photographique et conserve notamment dès lors en tant que personne morale, les droits d'auteur (y compris patrimoniaux) des photographies produites par le studio entre 1954 et jusqu'en 1992. Cette société est donc légalement fondée à déclarer que telle ou telle photographie de Studio Harcourt est dans le domaine public ou pas.

• Copyfraud (Minsitère de la Culture)

Avant tout, on doit considérer qu'en France, la mention « Copyright » n’a aucune valeur juridique, de même que la mention "DR - droits réservés". La règle actuelle (Code de la propriété intellectuelle, Article L122-5, 11°) indique que si l’œuvre est dans le domaine public (au sens juridique), la publication de la photographie ou de la reproduction de cette image est permise librement, sans autorisation nécessaire.

Certains musées français et plus particulièrement RMN et BNF-Gallica (Ministère de la Culture) font ouvertement du "copyfraud" en déclarant des copyright pour des oeuvres et photographies relevant du domaine public (PD-France).

https://www.liberation.fr/futurs/2015/12/03/quand-wikimedia-defend-le-domaine-public-contre-le-copyfraud_1417202/ https://www.nouvelobs.com/rue89/rue89-hotel-wikipedia/20121014.RUE6257/l-inverse-du-piratage-c-est-le-copyfraud-et-on-n-en-parle-pas.html https://www.zdnet.fr/blogs/l-esprit-libre/une-proposition-de-loi-pour-le-domaine-public-copyfraud-ou-le-piratage-inverse-et-impuni-39784086.htm

Le 17 décembre 2014, un rapport d'information officiel déposé à l'Assemblée Nationale sous le numéro 2474, dévoile même publiquement que notamment RMN (Réunion des Musées Nationaux, ministère de la Culture) commet de multiples "copyfrauds" et qu'il convient d'y mettre un terme (voir page 42, proposition N°9.

https://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/rap-info/i2474.pdf

Conformément à la législation et règlementation française, même si l'État français (ministère de la culture) détient les ressources matérielles du fonds photographique (clichés, pellicules, tirages, contrats, etc...), le créateur et détenteur initial du fonds (Studio Harcourt) reste également seul détenteur du droit d'auteur, en tant que "personne morale". L'État français ne peut être déclaré comme l'auteur ou en revendiquer le "copyright" comme cela apparaît sur les sites Internet de RMN, notamment.

Le législateur français est très précis :

"Le fait d’avoir « acheté » une œuvre, par exemple un tableau, ne donne pas automatiquement de droits d’exploitation sur l’œuvre. Il faut distinguer la propriété matérielle de l’objet (le propriétaire du tableau qui a le droit de le détenir chez lui) et la propriété intellectuelle sur l’œuvre (l’auteur du tableau qui a seul le droit d’autoriser son exploitation)."

https://www.economie.gouv.fr/apie/propriete-intellectuelle-publications/contenus-concernes-par-droit-auteur

• Studio Harcourt, reste l'auteur des oeuvres

En 2007, la société et la marque Studio Harcourt sont rachetées par Francis Dagnan qui relance l'entreprise, conformément aux mêmes critères artistiques et contractuels pratiquées depuis son origine : collaborations sous formule d'oeuvre collective, uniquement.

https://www.forbes.fr/luxe/la-legende-harcourt/

En tant que personne morale, la société Studio Harcourt reste donc a minima, détentrice des droits d'auteur et moraux des oeuvres et est ainsi habilitée à confirmer officiellement le statut des photos réalisées et publiées entre 1954 et 1991.

En 1992, la notion de "licence libre" n'existant pas en en France, la déclaration récente établie par Studio Harcourt que les photographies datant de 1954 à 1991 sont bien libres de droits patrimoniaux, permet de garantir que le PD-France est bien respecté. Certains contributeurs de Commons suggèrent d'utiliser PD-copyright holder/Studio Harcourt, d'autres PD-France en précisant cette autorisation en complément.

En conclusion, dès lors que les mentions (obligatoires) de la source et de l'auteur sont respectées, les photos du Studio Harcourt doivent pouvoir être versées dans Commons et plus particulièrement celles datant d'avant 1991, puisque Le Studio Harcourt a confirmé qu'elles sont libres de droits.

Bonne après-midi. Tisourcier (talk) 11:10, 22 July 2024 (UTC)

Précisions essentielles : la société Studio Harcourt est reprise avant sa liquidation par Francis Dagnan.

https://www.beaboss.fr/Chef-d-entreprise-Magazine/Article/Francis-Dagnan-dirigeant-du-Studio-Harcourt-Le-Studio-Harcourt-de-nouveau-sous-les-feux-de-la-rampe-39868-1.htm Tisourcier (talk) 11:25, 22 July 2024 (UTC)

De fait, la société Studio Harcourt n'a jamais été mise en liquidation. Tisourcier (talk) 12:00, 22 July 2024 (UTC)

Pour ce qui concerne la société actuelle Studio Harcourt, il est clair qu'ils ne se considèrent pas les propriétaires des fonds vendus à l'État (cf. ticket VRTS, qui reste quand même assesz vague sur les détails de l'affaire). Mon opinion est que les droits patrimoniaux sont passés à une autre entité, et il faut comprendre qui et sous quelle licence elle publie les photos. Ruthven (msg) 13:23, 22 July 2024 (UTC)

Autre précision par rapport à Commons: la loi URAA veut que les photos soient dans le domaine public à la dateURAA, c-à-d le 1er janvier 1996. On parle donc des photos publiées (sous pseudonyme ou collectives) avant 1946. Ruthven (msg) 13:25, 22 July 2024 (UTC)

Bonjour Tisourcier,

Le changement de propriétaire en 2007 (de Montcalm à Dagnan) n'est pas important pour Commons. Ni le changement de propriétaire en 2002 (de Allard à Montcalm). Car ces changements de propriétaires ne modifient vraisemblablement pas le statut juridique des photos. En effet, on peut raisonnablement présumer que la société «Studio Harcourt», sous ses propriétaires successifs depuis 1992, demeure la détentrice des droits d'auteur, patrimoniaux et moraux, des photos prises depuis 1992. Ce qui, d'ailleurs, fait en sorte qu'elle a pu notamment offrir sous licence libre sur Commons les cent (exactement 100) photos de cette période qui se trouvent dans la catégorie Category:Uploads by User:Studio Harcourt.

Les événements qui peuvent avoir une importance pour Commons, par rapport aux photos d'avant 1992, sont notamment: 1. Les clauses précises du contrat de donation de 1989 par lequel la société «Les studios photographiques Harcourt» a transmis au ministère de la Culture les objets matériels (négatifs des photos prises avant 1980, fichier clients, planches contact et quelques autres documents). 2. Les détails précis des transmissions ayant eu lieu lors de la faillite de la société «Les studios photographiques Harcourt» en 1991, notamment ceux de la transmission de la marque «Studio Harcourt» au nouveau propriétaire Allard en 1992 et ceux de la transmission des négatifs des photos prises de 1980 à 1991 à l'Association française pour la diffusion du patrimoine photographique (laquelle aurait ensuite apparemment transmis au ministère, vers 2004, ses 16 fonds photographiques de différentes provenance, dont ses négatifs du Studio Harcourt).

Ce que dit le Studio Harcourt dans la correspondance de novembre 2020 (archivée dans le ticket VRT), c'est qu'il n'y a pas de droits d'auteur patrimoniaux sur le fonds des photos d'avant 1992 qui se trouve au ministère. Ce qui signifie, si c'est exact, que personne ne peut prétendre à des droits d'auteur patrimoniaux sur ces photos. Personne. Le Studio Harcourt non plus ne prétend pas avoir de droits d'auteur patrimoniaux sur ces photos, évidemment, puisqu'il dit que ces photos ne sont pas sous droits d'auteur patrimoniaux. (Quant aux droits moraux, ils pourraient peut-être avoir suivi un chemin différent des droits patrimoniaux, mais de toutes façons Commons ne prend pas en considération les droits moraux et il est donc peu utile de compliquer la discussion avec les droits moraux.)

L'idéal absolu serait d'avoir une copie de tous ces divers documents de transmission, mais ce n'est pas le cas. La meilleure connaissance que nous en ayons est cette correspondance de la part du Studio Harcourt, qui dit explicitement qu'il n'y a pas de droits d'auteur patrimoniaux sur ces photos d'avant 1992. Il est certain que le Studio Harcourt a dû examiner sérieusement cette question en 1992 et qu'il doit se faire poser ce genre de question régulièrement par le public. C'est pourquoi il est au moins raisonnable de penser que la réponse du Studio Harcourt est sérieuse et véridique. Il serait étonnamment irresponsable de sa part de dire cela si ce n'était pas vrai. D'ailleurs, on peut aussi noter que le Studio Harcourt utilise certaines photos d'avant 1992 sur son site web, ce qui tend à confirmer qu'il considère bien qu'il peut les utiliser librement. Néanmoins, est-ce que le Studio Harcourt pourrait faire erreur ? Théoriquement oui. Ce n'est pas déraisonnable de poser la question. On ne peut pas avoir de certitude à moins de mettre la main sur les documents. Mais le Studio Harcourt est la meilleure source que nous ayons.

On peut imaginer divers scénarios explicatifs. Une interprétation possible de la situation pourrait être qu'en 1989 la société «Les studios photographiques Harcourt» n'a pas cédé les droits d'auteur au ministère, mais que cette société a plutôt libéré ses droits d'auteur patrimoniaux dans le domaine public, soit par une clause du contrat, soit plus tard entre 1989 et 1991. Ou encore, les droits d'auteur patrimoniaux ont pu passer au nouveau propriétaire du Studio Harcourt en 1992 puis être libérés dans le domaine public par les propriétaires du Studio Harcourt entre 1992 et 2007, peut-être lors d'une des transactions de 2002 ou de 2007. Par contre, il est théoriquement possible que, lors de la faillite de la société «Les studios photographiques Harcourt» en 1991, les droits d'auteur patrimoniaux soient passés à l'État, par convention ou par défaut, ce qui justifierait les prétentions de celui-ci.

Comme tu le mentionnes, les indications de RMN ou du ministère ne sont pas fiables. Ce qui n'étonnera personne ici, compte tenu des discussions précédentes sur plusieurs sujets. Ce qui ne veut pas dire que les indications ne soient jamais vraies, mais elles le sont un peu à la manière d'une horloge brisée qui donne occasionnellement l'heure juste.

Le modèle PD-France de Commons ne peut s'appliquer qu'aux cas où les droits d'auteur ont expiré en France par l'effet de la loi française. Il ne s'applique pas aux cas où des oeuvres sont dans le domaine public parce qu'elles ont été libérées par le propriétaire des droits d'auteur. C'est alors plutôt PD-copyright holder qui convient, par exemple si les droits d'auteur ont été libérés avant 1992 par la société «Les studios photographiques Harcourt» ou s'ils ont été libérés après 1991 par les nouveaux propriétaires du Studio Harcourt).

-- Asclepias (talk) 16:03, 22 July 2024 (UTC)

Je suis à peu près d’accord avec @AsclepiasAsclepias, pour moi les points les plus importants ce sont surtout les contrats de donation et/ou vente de 1989 au Ministère de la Culture et de transmission de négatifs à l'Association française pour la diffusion du patrimoine photographique en 1992. Si, comme c'est très probable, il a uniquement été question de transmission/donation/vente d'archives à fin de sauvegarde alors ça ne concerne pas les droit d'auteurs sur les photographies en tant qu’œuvres. Le fait que l'état ou une de ses entités ait récupérés les archives, n'en fait pas automatiquement le propriétaire des droits. Le détenteur des droits resterait donc "Studio Harcourt" en tant qu'éditeur collectif quel que soit le propriétaire actuel de la marque. La solution, pour savoir dans le cas précis serait de faire une demande de documents administratifs pour obtenir une copie de ces deux contrats.

Par contre, je doute, que quoi qu'en dise Agnes BROUARD dans un ticket VRT, qu'il n'existe pas de droits pour la période 1934 à 1991. Ces droits appartiennent encore soit à "Studio Harcourt" en tant qu'auteur collectif soit a l'entité à laquelle le studio les aurait explicitement cédés à un moment donné (Sauf pour la centaine de photos volontairement mise sur Commons par le Studio lui même).

Bref selon moi, que ce soit l'État, le Studio, ou encore un troisième larron le propriétaire, à moins d'une déclaration officielle de mise dans le domaine public ou sous licence libre, il faut considérer que seules les photos plus anciennes que 1954 sont acceptables sur Commons (sauf la centaine importées par le studio lui même).

PS: Et concernant le "Copyfraud", pratique hélas trop courante de certains Musées, il existe bien depuis décembre 2016 une jurisprudence du Conseil d'État sur un droit d'accès aux oeuvres (soit en gros celui qui autorise à faire payer le droit de faire une photo ou copie de qualité de l'original). Mais ça ne s'applique qu'à un seul élément matériel (par exemple un tableau dans un musée). Donc, il est parfaitement possible de partir d'une copie d'un autre propriétaire sans passer par le "Musée Truc", le "Ministère Machin" ou "Réunion Bidule". Dans le cas du Studio Harcourt il est relativement facile de se procurer des anciens tirages ou publications via le marché de l'occasion sans passer par les propriétaires des archives. (Il faut juste selon moi que le tirage soit plus ancien que 1954) cf. ici. Donc, par exemple.

En conclusion, par exemple :

• Cette photo de Annie Cordy de 1953 est OK sur Commons, car plus ancienne que 70 ans, quelque que soit le propriétaire actuel des négatifs.
• Celle ci de Maurice Allais, de 2001 est OK aussi car dérivé d'une autre importée par le Studio en 2010 (soit après les dons d'archives).
• Mais celle ci de la magnifique Ingrid Bergman, de 1957, pose problème ! 70 ans ne se sont pas écoulés, et la source est le RMN. Non seulement l’œuvre n'est pas encore dans le domaine public, mais en plus le fichier provient bien d'un tirage du RMN, sans autorisation de ce dernier (ce qu'il serait en droit de demander, même après 2027 .

Miniwark (talk) 14:39, 31 July 2024 (UTC)

Vote now to fill vacancies of the first U4C

You can find this message translated into additional languages on Meta-wiki. Please help translate to your language

Dear all,

I am writing to you to let you know the voting period for the Universal Code of Conduct Coordinating Committee (U4C) is open now through August 10, 2024. Read the information on the voting page on Meta-wiki to learn more about voting and voter eligibility.

The Universal Code of Conduct Coordinating Committee (U4C) is a global group dedicated to providing an equitable and consistent implementation of the UCoC. Community members were invited to submit their applications for the U4C. For more information and the responsibilities of the U4C, please review the U4C Charter.

Please share this message with members of your community so they can participate as well.

In cooperation with the U4C,

RamzyM (WMF) 02:46, 27 July 2024 (UTC)

Photos d'une exposition de photo

Bonjour, Je voulais importer des photos de l'exposition du photographe japonais Yasuhiro Ishimoto dans Wikimedia pour venir enrichir la page wikipedia de l'auteur. Les photos étaient autorisées mais a-t-on le droit des les publier sur Wikimedia ? Sachant que j'ai surtout fait des photos en plan large. Merci de votre éclairage. Cyril. — Preceding unsigned comment added by Cyril5C (talk • contribs) 14:52, 30 July 2024 (UTC)

@Cyril5C : , non, car les droits courent jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur (au minimum), sauf si un ayant droit légal permet la publication. --JmH₂O^(talk) 17:18, 30 July 2024 (UTC)

Merci pour votre réponse. C'est bien ce que je pensais. Même pour des photos d'ambiance de l'exposition ou en voit que les oeuvres en très petit ? Ce n'est pas comme une reproduction d'une oeuvre. Cyril Cincet (talk) 12:54, 31 July 2024 (UTC)

@Cyril5C : Il faut que ce soit vraiment petit et que la «photo d'ambiance» serve vraiment à illustrer l'ambiance et qu'elle ne soit pas en fait un prétexte, une manière détournée de montrer les objets qui sont sous droits d'auteur. Voyez pour comparaison les exemples dans la politique officielle de Commons à ce sujet. C'est plus facile à justifier lorsque le sujet que la photo veut montrer n'a pas de rapport avec un objet sous droit d'auteur qui se trouve par hasard dans le champ capté par la photo, par exemple une photo d'une scène de rue qui capte incidemment un morceau d'une affiche publicitaire loin à l'arrière-plan. C'est plus difficile à justifier dans le cas d'une photo d'une salle d'exposition, auquel cas il faut alors que les objets sous droits d'auteur soient difficiles à distinguer sur la photo. Une alternative possible peut consister à flouter les objets sous droits d'auteur. -- Asclepias (talk) 14:12, 31 July 2024 (UTC)

Porn spam

Hi! I'm worried about NudistPhotographer (talk · contribs) contributions which are mainly just porn videos. I don't believe commons should be an amateur porn website? Durifon (talk) 16:04, 1 August 2024 (UTC)

En français: cet utilisateur ne fait que poster des vidéos pornographiques sur Commons. Je doute que cela relève d'une utilisation correcte de commons... Ne faudrait il pas un nettoyage et un blocage? Durifon (talk) 16:05, 1 August 2024 (UTC)

 Fait Bloqué pour un mois. Yann (talk) 16:22, 1 August 2024 (UTC)

Suppression de plusieurs photos

Je voudrais supprimer les photos concernant le château de Mollans (Haute-Saône) et de ses dépendances, ainsi que les photos de la chapelle de ce château. Ces photos sont de mon travail, mais le propriétaire du lieu souhaite que ces vues soient retirées de wiki Commons. Merci, — Preceding unsigned comment added by Espirat (talk • contribs) 09:01, 3 August 2024 (UTC) (UTC)

@Espirat : Bonjour, Pourriez-vous faire une liste, de préférence dans une demande de suppression ? Cordialement, Yann (talk) 09:03, 3 August 2024 (UTC)

Je souhaite faire supprimer les photos du château de Mollans, (Haute-Saône) et de ses dépendances ainsi que les photos de la chapelle de ce château. Tout ceci sur wiki Commons

Je veux aussi faire supprimer les photos du château de Borey (Haute-Saône)

Et aussi les photos du château de Gouhenans (Haute-Saône), ainsi que le panorama depuis les jardins de ce château. 2A01:CB10:8C09:E800:F9D7:54F8:5852:66FE 08:17, 5 August 2024 (UTC)

Descriptions de fichiers

Bonjour,

Je viens de tomber sur les fichiers importés par @Maixentais : qui fait un excellent travail de photographie pour lequel je le remercie. Néanmoins, les descriptions des fichiers font penser qu'on est sur Généanet ou Wikipédia et les informations contenues ne relèvent pas de la description d’image.

Le plus simple serait de les retirer, néanmoins Maixentais a importé beaucoup beaucoup d'images, rendant cela impossible à faire tout seul. Quelqu'un saurait que faire dans cette situation s'il vous plaît ?

Merci beaucoup d'avance, --Wyslijp16 (talk) 15:52, 4 August 2024 (UTC)

Bonjour, Je suis en désaccord avec l'idée de retirer les descriptions. Je pense que c'est tout-à-fait pertinent de mentionner dans la description la liste de toutes les personnes qui sont inhumées au monument montré par la photo. Les quelques rares détails additionnels permettent de situer le contexte. Ces descriptions sont utiles à quiconque regarde la photo ou veut l'utiliser. -- Asclepias (talk) 17:32, 4 August 2024 (UTC)

Reminder! Vote closing soon to fill vacancies of the first U4C

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Dear all,

The voting period for the Universal Code of Conduct Coordinating Committee (U4C) is closing soon. It is open through 10 August 2024. Read the information on the voting page on Meta-wiki to learn more about voting and voter eligibility. If you are eligible to vote and have not voted in this special election, it is important that you vote now.

Why should you vote? The U4C is a global group dedicated to providing an equitable and consistent implementation of the UCoC. Community input into the committee membership is critical to the success of the UCoC.

Please share this message with members of your community so they can participate as well.

In cooperation with the U4C,

-- Keegan (WMF) (talk) 15:29, 6 August 2024 (UTC)

Demande de renommage à disparu des outils

Bonjour,

Tout est dans le sujet du message. Suis-je le seul à avoir ce problème ?

Cordialement.

--JmH₂O^(talk) 10:41, 7 August 2024 (UTC)

Bonjour, Ce problème a été signalé ailleurs aussi (1) (2). -- Asclepias (talk) 13:04, 7 August 2024 (UTC)

@Asclepias : merci. --JmH₂O^(talk) 13:25, 7 August 2024 (UTC)